Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWIFT
SA. T.M.T

Numéro de dépôt :
93478103
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque SWIFT

Déposée le 22 juillet 1993 par la société SA. T.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SA. T.M.T domicilié(e) 9 RUE MICHELET, 06100 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 099 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA. T.M.T - France.

La marque SWIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIFT est expirée depuis le 22 juillet 2003.

SA. T.M.T a également déposé les autres marques suivantes : TOMAWAK


SA. T.M.T - 9 RUE MICHELET, 06100 NICE - France - SIREN 383099611


SA. T.M.T - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie ciseaux, rasoirs.Tondeuses (machines)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).